Déposée le 23 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LECUREUR SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECUREUR SA domicilié(e) 27 rue Jean-Jacques rousseau - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 656 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.
La marque LE JARDIN NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LECUREUR SA, SA - 27 rue Jean-Jacques rousseau - 75001 - PARIS - France - SIREN 775656143
REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2267441 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272265 - Publication au BOPI 1999-02-17
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2558378 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13
Inscription le 19 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652860 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-19
Inscription le 19 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670092 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits de phyto-pharmacie et assimilés; produits vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à base de produits naturels à usage médical emplâtres à base de produits naturels; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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